Le congrès aura lieu les 6, 7 et 8 février 2009. Le congrès de dissolution de la LCR aura eu lieu préalablement le 5 février 2009.
1. Dans ce cadre, les assemblées électives locales auront donc lieu courant janvier, vraisemblablement durant les deuxième et la troisième semaines de janvier.
Dans ces assemblées, la discussion s’organisera principalement autour des 4 documents issus de la réunion des 8 et 9 novembre, ainsi que sur la question du nom et d’autres sujets qui pourraient émerger, notamment liés à l’actualité.
Le CAN provisoire proposera un ordre du jour détaillé de ces assemblées électives.
2. Les 3 groupes de travail sur les textes restent en place, ils ont pour fonction de faire le travail de recensement des amendements envoyés par les comités, pas de modifier les textes d’ici le congrès au cours duquel travailleront des commissions d’amendements des textes éventuellement préparées en amont du congrès.
3. Un bulletin électronique de débat des comités sera mis en place, permettant la publication de textes émanant de comités, de militant-es ou de groupes de militant-es.
Le CAN provisoire se charge de l’organisation de ce bulletin.
Le secrétariat du CAN et le CAN sont mandatés pour éditer sous forme papier toutes les contributions et amendements soumis au vote (discutés dans les comités, les commissions ... signés par l’instance ou les camarades qui les présentent) , et remontés au 20 décembre.
4. Le corps électoral potentiel du congrès fondateur est constitué de l’ensemble des militant-es ayant pris leur carte de membre fondateur avant le 31 décembre 2008. Ces cartes doivent être remontées pour le samedi 17 janvier.
5. C’est le nombre de votants dans les assemblées électives qui déterminent le nombre de délégué-es au congrès, à raison d’un délégué de 1 à 10 votant-es, 2 de 11 à 20, 3 de 21 à 30 etc.
Le type de pratique que représente le NPA impliquera sans doute d’interdire ou de restreindre très fortement la possibilité de procuration. Cependant ce congrès est fondateur et en cela exceptionnel. Il faut faire en sorte que le maximum de militant-es impliqué-es dans le processus soient au rendez-vous. C’est dans cet objectif qu’il faut envisager les procurations. Ces procurations doivent être l’exception et non la règle, pour des motifs de déplacement prévu de longue date, professionnels, médicaux, ou pour des raisons liées aux impératifs de gardes d’enfants. Cependant les comités sont incités à prendre collectivement en charge la question des gardes d’enfants.
6. Vu le nombre de délégué-es potentiels, il convient qu’une bonne partie du congrès se déroule sous la forme de commissions, pour que le maximum de congressistes participent directement aux discussions.
7. Les comités sont encouragés à se regrouper pour que les assemblées électives représentent 40 cartes et donc soient en mesure de déléguer 2 ou 3, voire 4 ou 5 personnes au congrès. Ces délégations doivent être paritaires. Cet objectif doit être facilité par de tels regroupements. Lorsqu’il n’existe qu’un comité dans un département, l’assemblée élective n’est évidemment constituée que de ce seul comité.
8. Deux commissions sont mises en place par le CAN : l’une sera chargée de la préparation et de l’organisation du congrès, l’autre sera une commission des candidatures présentées pour l’élection du CPN : cette question ne doit pas être réglée au congrès dans la précipitation. Les candidatures sont présentées préférentiellement dans le cadre des assemblées électives.
9. Le CAN se charge d’inviter les forces politiques, syndicales, associatives qui viendront assister au congrès comme observatrices, et examine la possibilité d’une retransmission du congrès en direct.
10. Les membres du CAN invités au congrès pour rendre compte de ses travaux des 6 derniers mois, sans droit de vote sauf s’ils/elles sont délégués par leur comité.